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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RYB
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Terra Spiral
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terra Spiral
RYB, SA

Numéro de dépôt :
3659223
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Terra Spiral de RYB

Présentation de la marque Terra Spiral

Déposée le 22 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) RYB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terra Spiral »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RYB domicilié(e) 33 route de grenoble les apprêts - 38590 - ST ETIENNE DE ST GEOIRS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 062 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RYB domicilié(e) 33 route de grenoble les apprêts - 38590 - ST ETIENNE DE ST GEOIRS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Spiral est expirée depuis le 22 juin 2019.

RYB a également déposé les autres marques suivantes : PROLINEAR , ModuloVISS , Terra Horizon , EasyPLUG , Izeo , Calineo , ModuloCLICK , Terra Extrem , Flex-COM , OXYBLEU


RYB, SA - 33 route de grenoble les apprêts - 38590 - ST ETIENNE DE ST GEOIRS - France - SIREN 388062796


RYB - 33 route de grenoble les apprêts - 38590 - ST ETIENNE DE ST GEOIRS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 29 décembre 2009 - Retrait partiel n°512841 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Tuyaux flexibles non métalliques ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction.